Mentions légales et Copyrights

Le site pensart.fr est édité par la société PENSART, Sarl au capital de 2000 euros, représentée par sa dirigeante légale Laureline Dalmau, dont le siège social est établi à Alfortville et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro RCS : 833 547 920 – Siret: 833 547 920 00011 – APE: 4759A.

Directeur de la publication: Laureline Dalmau

Le site pensart.fr est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France, SAS au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904.

Droit d’auteur & propriété intellectuelle

L’ensemble du site PENSART relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction des textes et chacun des éléments sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

En résumé : toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu du site pensart.fr est interdite.

Données personnelles et vie privée

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande ou établir une correspondance. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Conformément à la loi Informatique et Libertés (articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification et de suppression des données qui vous concernent en contactant la SART PENSART via le formulaire de contact : https://pensart.fr/contact/

Ce site internet possède un système de statistiques qui permet de savoir quel mot-clé vous avez tapé pour arriver sur une des pages de pensart.fr, ou bien de quel site vous venez. Le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies.

Copyright

Aucun élément composant le site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de PENSART et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

La Sarl PENSART se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Pour rappel: Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français

Contactez nous

Nous ne sommes pas disponible pour le moment. Mais vous pouvez nous envoyer un email et nous reviendrons vers vous, le plus rapidement possible.

Not readable? Change text. captcha txt
0

Commencez à taper et appuyez sur Enter pour rechercher

Article le plus visité cette semaine "Photo - Affiche à Montmartre" Rejeter